AVRIL 2019

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ZOOM SUR


 

 

180 X 143 POINT FINAL 89266522@ctuprev a déjà 12 ans. Après ce numéro d'avril, la diffusion va être momentanément interrompue.

En effet, Mme Monique SIREIX, Responsable en charge de la parution d’@ctuprev vient de prendre sa retraite. Merci à elle pour le travail accompli et le service rendu durant ces nombreuses années.

Dans l’attente de son remplacement, @ctuprev est donc mis en suspend pour une durée indéterminée.
En attendant de nouveaux numéros, voici deux abonnements pour prendre connaissance de l'actualité Santé et Sécurité du Travail :

- La lettre d'information de l'INRS
- Le Doc'Actus de "Santé Travail en Limousin"

Vous y trouverez toutes les informations utiles qui vous aideront à contribuer à l'amélioration des conditions de travail et à la préservation de la santé des salariés.
Nous ne manquerons pas de vous tenir informé dès que la diffusion d’@ctu Prev’ reprendra.

 

 

 

LES AIDES FINANCIERES DE L'ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS

 

 

170X 120 money282181733Pour aider les chefs d'entreprise à protéger la santé de leurs salariés et maintenir leur activité, l'Assurance-Maladie Risques Professionnels propose des subventions pour l'achat d'équipements ou le financement de formations en prévention. Ces aides financières s'adressent aux entreprises de moins de 50 salariés.

Les aides disponibles à ce jour sont les suivantes

- TMS Pros Diagnostic -  TMS Pros Action pour aider les petites et moyennes entreprises à s'engager dans une démarche de prévention des TMS


- Airbonus pour financer l'acquisition de systèmes de protection des salariés contre les émissions de gaz et fumées d'échappement en garage de réparation automobile et en centre de contrôle technique


- Stop Amiante pour financer l'acquisition de matériels de protection pour les travaux d'entretien et de maintenance susceptibles de libérer des fibres d'amiante (sous-section 4 du Code du Travail)


- Bâtir + pour financer l'acquisition de matériels améliorant la prévention des risques de chute et de TMS ainsi que les conditions d'hygiène sur les chantiers des petites entreprises du BTP


- Filmeuse + pour financer l'acquisition de dispositifs de filmage de palettes automatisé


- Stop Essuyage pour financer - dans les cafés, bars, restaurants, hôtels - l'équipement de lave-verres muni d'un dispositif de traitement de l'eau permettant d'éviter l'essuyage manuel aprés lavage, en particulier sur les verres, afin de diminuer fortement le taux de TMS et le taux d'accidents par coupure de la main lors de l'essuyage des verres.


- Hôtel + pour prévenir les risques de lombalgie ou de TMS liés à l'activité de "faire les lits" et à l'activité de nettoyage des meubles et locaux et prévenir le risque lié à l'utilisation des produits chimiques pour le nettoyage


- Préciséo visant à réduire les risques liés aux postures et gestes de travail des coiffeurs ainsi qu'à la pollution de l'air liée aux produits de teinture des salons de coiffure


- Garage plus sûr visant à réduire les risques liés aux agents chimiques et aux troubles musculo-squelettiques dans le secteur de la réparation automobile


- Equip'Mobile visant à réduire les risques liés aux déplacements des charges en aidant les entreprises à se doter d'un équipement d'assistance électrique à la manutention des supports mobiles non motorisés 

 

 

 

  • Contact TMS Pros Diagnostic et TMS Pros Action : Stéphanie Aupetit - T : 05 55 45 38 94 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
  • Pour toutes les autres aides : Catherine Gros - 05 55 45 37 94 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

 

 
 
ACTUS 

 

 

Accident du Travail et Maladie Professionnelle : idées reçues
130 X 92 accident du travail-153987764 En matière d’accident du travail (AT) et de maladie professionnelle (MP) les idées reçues sont nombreuses, et la complexité de la législation sur les risques professionnels ne permet pas toujours aux entreprises de démêler le vrai du faux. Les Editions Tissot reprennent les idées reçues les plus courantes en une vingtaine d'affirmations et propose un test en répondant par l'affirmative ou par la négative à chacune des propositions

 

 

 

Harcèlement sexuel
◊ Les victimes d'harcèlement ou d'agressions sexuelles au sein de leur entreprise pourront désormais se référer à un représentant. Ce référent harcèlement sexuel est obligatoire dans toutes les entreprises qui se sont dotées d'un comité social et économique. Le site France SST rappelle les dernières évolutions réglementaires applicables depuis le 1er janvier 2019, les missions du référents, ses moyens et sa formation.

Le Ministère du Travail publie "un Guide Pratique et Juridique contre le harcèlement sexuel et les agissements". Ce guide s'appuie sur le cadre juridique et la jurisprudence pour clarifier les droits et obligations de chacun sur la question.

 

 

 

 

La prévention des risques face aux objets connectés
140 X 100 objets connectés-155528621◊ Encore en développement ou en phase de test, les objets connectés sont désormais capables de diagnostiquer le confort de notre environnement immédiat. Sous forme de boîtiers, cette innovation sera autant utile aux entreprises qu’aux particuliers. En effet, l’objet permet de qualifier un lieu instantanément en mesurant plusieurs éléments qui concernent la santé et le confort d’un individu dans un environnement donné

 

 

 

 

Semaine pour la Qualité de Vie au Travail 2019
◊ La 16ème édition de la Semaine pour la Qualité de Vie au Travail se tiendra du 17 au 21 juin 2019, sur le thème "Vous avez dit performance(s) !" Sur quels critères, plus larges que les seuls indicateurs financiers, une entreprise peut-elle évaluer ses performances  ? Quelles modalités de dialogue social permettent de conjuguer amélioration des conditions de travail et efficacité des organisations  ? Quel rôle du management pour susciter l’engagement individuel et collectif  ? L’intelligence artificielle offre-t-elle de nouvelles opportunités pour améliorer la performance sociale de l’entreprise ? 

 

 

 

 

Les dispositifs de prévention de désinsertion professionnelle
◊ Ameli Entreprises présente les dispositifs de prévention de la désinsertion professionnelle lorsque, suite à un arrêt de travail, certains salariés rencontrent des difficultés à reprendre leur emploi

 

 

 

 

Etres au travail
◊ Une exposition est proposée par l’Association Lumières sur le Travail et les étudiants du Master professionnel de Psychologie du Travail et Ergonomie de l’Université Paris Nanterre à l’occasion du centenaire de l’Organisation Internationale du Travail :  80 photographies de Magnum Photos et de photographes indépendants pour remettre l’humain au centre de la réflexion sur le travail et son avenir.

 

 
 
 
100 X 157 Hyperbarie-286563383
Certificat d'Aptitude à l'Hyperbarie

◊ Le dispositif d’équivalence au certificat d’aptitude à l’hyperbarie a été remplacé au 1er janvier 2019 par une procédure d’appréciation préalable des compétences des stagiaires, mise en place par chaque organisme de formation certifié. (lire l'info sur le site de la Direccte Ile de France)
 
 
 

 

 

 

Réforme de la santé au travail
◊ Le gouvernement a transmis aux partenaires sociaux une lettre d'orientation en vue de la réforme attendue de la santé au travail. Il leur "a proposé d'être associés dans le cadre du Groupe Permanent d'Orientation (GPO) du Conseil d'Orientation des Conditions de Travail (COCT) à une réflexion partagée" - lire l'info sur le site "Presanse"- Lire le communiqué de presse du COCT -

 

 

 

Projet de loi sur l'organisation et la transformation du système de santé
◊ Ce texte devrait poser les premiers jalons d'un décloisonnement entre médecine du travail et médecine de ville, en particulier à travers la généralisation d'un espace médical personnel ouvert pour chaque citoyen. Le projet de loi vise l'ouverture, d'ici 2022, d'un espace numérique de santé pour chacun. Le titulaire de cet espace numérique pourrait décider à tout moment d'autoriser ou de mettre fin à l'accès d'un professionnel de santé à cet espace. (lire l'info sur le site actuel RH) 

 

 

 

 

VIP - Visite d'Information et de Prévention
 Apprentis : la VIP pourra être réalisée par un médecin de ville. Depuis le 1er janvier, un dispositif expérimental prévoit que les apprentis embauchés à compter du 30 avril 2019 pourront faire leur visite d’information et de prévention (VIP) chez un médecin de ville. Certaines conditions devront toutefois être réunies pour en bénéficier. Les apprentis nécessitant un suivi individuel renforcé (SIR) ne sont pas concernés par ce dispositif.  

 

 

BTP
140 X 100 Batiment-29964045825 ans de coordination sécurité et protection de la santé : l’OPPBTP propose une large offre documentaire aux entreprises confrontées à la coactivité et devant notamment réaliser un PPSPS. Un espace thématique offre une vue d’ensemble sur tous les documents et les outils sur ce sujet .

C2P : le référentiel de la FNTP homologué : La Fédération nationale des travaux publics a construit un référentiel professionnel de branche. Le ministère du Travail l’a homologué le 9 février dernier. Les entreprises des travaux publics qui le souhaitent peuvent s’appuyer sur un référentiel élaboré par la FNTP, dans le cadre de la mise en œuvre du compte professionnel de prévention (C2P). Ce référentiel détermine l’exposition des salariés au bruit et aux températures extrêmes, au-delà des seuils fixés dans le Code du travail.

 

 

 

 

 Chutes à la mer
◊ A l'initiative de l' ENIM (Etablissement National des Invalides de la Marine), et de l'IMP (Institut Maritime de Prévention), la campagne nationale de prévention “En mer, la chute ne prévient pas”, présente une démarche de prévention en quatre étapes pour traiter efficacement le risque de chute à la mer et de ses conséquences sur les navires professionnels.

 

 

 

Infos Europe
150 X 106 europe-221328481◊ Suisse : le burn-out n'aura pas le statut de maladie professionnelle. La commission de la sécurité sociale du National a rejeté par 17 voix contre 7 une initiative parlementaire pour que l'épuisement professionnel ("burn-out") soit reconnu comme maladie professionnelle.

 

Substances dangereuses : Les partenaires de la campagne de l'EU-Osha échangent de bonnes pratiques pour répondre au défi des substances dangereuses. Les outils et ressources pour maîtriser l'usage des substances dangereuses sur le lieu de travail sont recensés.

 

Fiche d'information sur les nanomatériaux manufacturés : L’EU-OSHA a créé une fiche d’information sur un thème important dans ce domaine pour faire le lien avec la campagne «Lieux de travail sains - Maîtriser l’usage des substances dangereuses 

 

 ◊ Le réseau des partenaires de l'EU-Osha...Le réseau étendu de partenaires de l’EU-OSHA et sa collaboration étroite avec plus d’une trentaine de pays ont joué un rôle fondamental dans la promotion d'une culture de la prévention des risques à travers l’Europe au cours des dernières 25 années

 

 

 

INFOS JURIDIQUES


 

 

Agrément organismes
ERP :
Arrêté du 28 février 2019 portant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public
- Arrêté du 4 mars 2019 portant agrément d'organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

 

 

Activités nucléaires
Décret n° 2019-190 du 14 mars 2019 codifiant les dispositions applicables aux installations nucléaires de base, au transport de substances radioactives et à la transparence en matière nucléaire

 

 

Exposition au radon dans les ERP
Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements.

 

Pénibilité au travail
◊ Instruction n° DSS/2C/2019/54 du 14 mars 2019 relative à la mise en oeuvre du dispositif de retraite anticipée pour incapacité permanente. Cette instruction fait le point sur l' extension du régime de retraite anticipée pour incapacité permanente aux personnes atteintes d'une maladie professionnelle consécutive aux quatre facteurs de risque : postures pénibles, manutention manuelle de charges, vibrations mécaniques et agents chimiques dangereux

 
 

Amiante
Décret n° 2019-251 du 27 mars 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations et à la protection des marins contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante

 

 

Jeunes travailleurs
◊ Décret n° 2019-253 du 27 mars 2019 relatif aux procédures d'urgence et aux mesures concernant les jeunes âgés de moins de 18 ans qui peuvent être mises en œuvre par l'inspection du travail

 

 

 
En Région

 

Parcours Prévention Risques Psychosociaux
◊ La Carsat Centre Ouest et l’Aract Nouvelle Aquitaine, proposent aux dirigeants d’entreprises, salariés, syndicalistes, experts… un parcours prévention pour mieux comprendre et agir sur les RPS. Il est construit autour de 3 socles : 
          - Socle 1 : Risques Psychosociaux, de quoi parle-t’on ? le 14 mai 2019 à La Rochelle
          - Socle 2 : Risques Psychosociaux, comment fait-on ? le 17 septembre 2019 à La Rochelle
          - Socle 3 : Risques Psychosociaux, quels outils ? le 8 octobre à Angoulême
Programme et inscription pour le socle 1 à La Rochelle le 14 mai 2019 

 

 

 

 

Prévention des TMS
Les ciseaux perdent leurs anneaux : dans sa revue "Travail et Sécurité" de mars 2019, l'INRS présente un reportage sur l'action menée par la Carsat Centre-Ouest, dans le secteur de la coiffure particulièrement affecté par les troubles musculosquelettiques. Cet article présente l'action menée en partenariat avec la Direccte et un service interentreprise de santé au travail de la Haute-Vienne, qui a fait émerger un nouvel outil de travail, les ciseaux sans anneaux, présentant des bénéfices potentiels dans la prévention des TMS.

INRS/CNAMTS


Mises à jour (annulent et remplacent les éditions précédentes)
- ED 4701 : Aide et soins à la personne : s'informer pour prévenir
-ED 6242 : Ehpad - Préserver la santé des personnels tout en optimisant la qualité des soins

 

Animations
- Anim-165: Comment utiliser le logiciel Protecpo ?
-Anim-170 : Travail de nuit et travail posté

 

Infos INRS
L'INRS revient sur l'avis de la plateforme RSE publié en janvier 2019, qui propose des mesures susceptibles d’encourager les entreprises à s’engager dans des démarches volontaires visant à prévenir et à réduire les consommations à risque d’alcool, de tabac et de stupéfiants. Les consommations addictives concernent en effet plus de 20 millions d’actifs (parmi les 29 millions en France, que ce soit dans le privé ou dans la fonction publique) - lire l'infographie -

 

Usage professionnel des gyropodes : se poser les bonnes questions pour s'équiper. L'INRS rappelle les risques liés à leur usage au travail et recommande une analyse approfondie des situations de travail pour bien choisir et mettre en place cette solution.

 

◊ L'INRS a organisé le 12 mars 2019 le webinaire Habilitation électrique, comment choisir le symbole d'habilitation ? D'une durée de 1 heure, il est possible aujourd'hui de  le visionner en ligne 

 

◊ Dans sa rubrique "Droit en pratique", l'INRS, dans la revue "Travail et Sécurité" du mois de mars 2019, rappelle le cadre réglementaire qui entoure l'utilisation des équipements de protection individuelle, les obligations pour l'employeur et le travailleur.

 

PUBLICATIONS

 

 

Ameli Risques Professionnels
◊ Deux rapports ont été mis en ligne sur le site Ameli Risques Professionnels :
     - Rapport annuel sur les chiffres de la santé et sécurité au travail pour l'année 2017
     - L'Essentiel 2017 Santé et sécurité au travail

s'intéressent au risque routier professionnel:

 

 

 

Carsat Rhône-Alpes
◊ Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail,
la DIRECCTE Auvergne Rhône-Alpes et ses partenaires publient une plaquette : "Troubles Musculo-Squelettiques : les prévenir, c'est réussir !" présentant les différents types d’accompagnement existants tout au long de la mise en œuvre d’une démarche de prévention, en associant les acteurs légitimes pour y répondre.

 

 

 

Croct Bretagne
◊ Le Croct Bretagne a publié un Guide de Bonnes Pratiques : "Prévenir les risques de chutes de hauteur. Attention aux toitures en matériaux fragiles". Il s'adresse 
aux maîtres d’ouvrage, aux maîtres d’œuvre et Coordonnateurs en Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), aux chefs d’entreprises, aux encadrants et opérateurs. Il propose à chacun d’entre eux des solutions à mettre en œuvre en amont et pendant la réalisation de l’ouvrage pour limiter les chutes de hauteur depuis des toitures en matériaux fragiles

 

 

 

 

GIST 44
◊ Fiche Conseil Prévention n°11 : Bruit au travail : agissez aujourd'hui pour mieux entendre demain

 

 

 

IRSST
Nanomatériaux :  L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a mis en place un groupe de travail dans le but d’élaborer des lignes directrices qui s’expriment sous forme de recommandations visant à protéger les travailleurs contre les risques potentiels des nanomatériaux manufacturés (NMM) pour la santé. Le rapport de l'IRSST, présente ces recommandations qui visent à aider les responsables de l’élaboration des politiques, les professionnels de la santé et de la sécurité au travail, les travailleurs et les employeurs à prendre des décisions en matière de protection des travailleurs contre les risques potentiels des NMM à la santé et à la sécurité.

 

Bruit en milieu industriel : Un prototype d’antenne acoustique sphérique a été conçu pour localiser les sources sonores les plus bruyantes, y compris dans les environnements acoustiques complexes. Muni d’une caméra panoramique, le prototype permet de superposer la photographie du local à la cartographie des sources acoustiques. L'IRSST présente ce système dans un rapport intitulé : "Développement d'une antenne microphonique intégrant un système optique pour identifier la position des sources sonores les plus bruyantes en milieu industriel." (lire le communiqué complet)

 

 

 

OPPBTP
◊ Un nouveau guide "Héliportage - Guide de bonnes pratiques" vient d'être publié par l'OPPBTP. Ce guide rappelle que "l'analyse préalable des risques, la préparation de l'opération, la formation des personnels, qu'ils soient pilotes, accompagnants ou personnes au sol, sont indispensables à la réalisation en sécurité de l'opération".

 

 

 

Fédération des Travaux Publics de Lorraine
◊ L'OPPBTP présente le guide publié par la Fédération des Travaux Publics de Lorraine intitulé « Poussières de silice dans les activités de travaux publics, quelles solutions de prévention ? » . "Issu des travaux menés par la commission santé et sécurité de la fédération, en partenariat avec les CARSAT Alsace-Moselle et Nord-Est, le SIST BTP Lorraine, le Centre Raymond Bard et avec l’appui technique et méthodologique de l’OPPBTP, ce support pédagogique s’adresse aux entreprises réalisant des activités courantes de TP. Il a pour objectif de les aider à appréhender plus facilement la problématique des risques liés à la présence de silice dans les matériaux utilisés ou extraits".

 

 

MANIFESTATIONS


 

 

- 9 au 11 avril 2019 : Colloque "Bruit et vibrations au travail" organisé par l'INRS - Nancy

 

- 11 avril 2019 : Rencontres de la culture de sécurité sur la thématique : "Porter le regard sur l'essentiel : prévenir les accidents graves, mortels et technologiques majeurs" - Paris

 

- 17 avril 2019 : Economie circulaire 2040. Quels impacts en santé au travail ? quelle prévention ?  organisé par l'INRS - Paris - 

 

- 21 au 23 mai 2019 : Préventica Paris

 

 

 

 

 

- 22 au 24 mai 2019 : 35èmes journées nationales de santé au travail dans le BTP sur le thème des particules fines - Metz (lire l'info sur le site de l'OPPBTP)

 

- 5 au 7 juin 2019 : Conférence scientifique organisée par l'INRS sur les Risques Biologiques  - Nancy

 

- 18 au 20 juin 2019 : 12ème Congrès National de Radioprotection - La Rochelle

 

- 19 et 20 juin 2019 : Colloque "Cent ans de sous-reconnaissance des maladies professionnelles (1919-2019)  - Paris (lire le programme)

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