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ZOOM SUR
RPS, TMS, NANO, MAINTIEN DANS L'EMPLOI.....des infos pour aller à l'essentiel
Afin de permettre aux entreprises et plus particulièrement aux chargés de sécurité (animateurs sécurité, responsables QSE, IPRP, référents santé-sécurité, membres CHSCT....), de disposer des références essentielles en santé sécurité sur des problématiques actuelles, le CIRP a réactualisé l'ensemble des fiches biblios éditées au fil des ans, et les met à votre disposition sur le site de la Carsat.
Ces fiches recensent, d'une part, la bibliographie réseau (Assurance Maladie Risques Professionnels, INRS, Carsat, Eurogip), mais aussi les actualités des Ministères : Travail, Santé ou Environnement. Certaines productions des partenaires (Direccte, Anact/Aract, OPPBTP, Services de Santé au Travail...), sans aucun caractère exhaustif, sont également répertoriées.
Certaines autres fiches réalisées par le Centre Interrégional de Mesures Physiques viennent compléter la collection existante. Elles portent sur les thématiques ci-dessous :
Il s'agit de fiches interactives permettant d'avoir accès directement à l'information sachant que les entreprises désireuses d'obtenir les références INRS (affiches ou brochures) recensées dans ces fiches peuvent les commander directement à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou en composant le 05 55 45 39 04
ACTUS
Cotisations ◊ Un mode de calcul des effectifs simplifié pour l'ensemble des données sociales. Dans le cadre de la simplification des déclarations sociales, le mode de calcul des effectifs a été unifié. L’effectif est dorénavant calculé mensuellement, et tient compte des périodes réelles de travail de chaque salarié. Ces modalités ont été appliquées pour déterminer le taux de cotisation AT/MP 2019.
Taux AT-MP : nouveaux délais et voies de recours ◊ Alors que la période de notifications des taux AT-MP 2019 bat son plein, les employeurs disposent d’un délai de deux mois pour en contester le bien-fondé, en cas d’identification d’anomalies ou erreurs de calcul. Le récent décret entérinant la réforme du contentieux de la Sécurité sociale a modifié substantiellement la procédure à suivre en la matière. (lire l'info sur le site des Editions Tissot)
BTP ◊ Prévention BTP revient sur l'outil Prévention BTPen direct et le vif succés que cet applicatif a rencontré depuis sa création en février 2018. Cet outil est destiné à apporter des réponses claires et précises aux questions concrètes sur le terrain. Il compte ainsi plus de 500 questions/réponses sur une dizaine de sujets comme l'amiante, le plomb, la coactivité, les aides financières…
◊ Réunion des désamianteurs : dans le cadre du Plan Régional de Santé au Travail, le Service Prévention de la Carsat Auvergne et de la Carsat Rhône-Alpes, le Pôle Travail de la DIRECCTE et l’OPPBTP Auvergne-Rhône-Alpes ont organisé des réunions d'échange afin d’informer des actualités réglementaires et techniques, de faire un point sur les bonnes et mauvaises pratiques observées dans le secteur et de partager les problématiques rencontrées par les professionnels. Les diaporamas présentés lors de ces manifestations sont en ligne sur le site de la Direccte Auvergne-Rhône-Alpes
Normes en santé au travail ◊ Un article de "Santé Travail" : "Bataille feutrée sur les normes ISO en santé au travail" revient sur la norme Iso 45001 sur le management de la santé et la sécurité au travail, adoptée en 2018, ainsi que sur le projet de norme ISO 45003 sur les Risques Psychosociaux, deux normes sur lesquelles la France marque son désaccord.
◊ « Vous avez dit performance(s) ?» c’est sur ce thème que se tiendra du 17 au 21 juin 2019 la 16ème Semaine pour la qualité de vie au travail du réseau Anact-Aract. Cette semaine permettra de s’interroger sur les contours de la performance au travail et ainsi partager les pratiques qui permettent de trouver les " bons équilibres " entre les différents leviers qui y contribuent (compétences, coopérations, engagement...).
Baromètre des salariés ◊La vague 1 du Baromètre des salariés BVA-BPI group s’est intéressée à la santé et au bien-être au travail des salariés français.Ce sondage a été réalisé du 6 au 10 février auprès d’un échantillon représentatif de 1006 salariés âgés de 15 ans et plus.
PST 3 2016-2020 ◊ Un point d'étape sur les avancées du Plan Santé Travail 2016-2020, a été présenté le 05/02/2019, par Mme Dubos, secrétaire d'Etat auprès de la Ministre de la Solidarité et de la Santé, dans lequel elle a annoncé le prochain lancement d’une concertation pour préparer une nouvelle réforme de la santé au travail.
Compte Professionnel de Prévention ◊ Ameli Entreprises fait un rappel sur la définition, les principes et le calcul des points relatif au Compte Professionnel de Prévention. L'entreprise doit effectuer une déclaration pour chaque salarié exposé au-dessus d'un certain seuil de risques au travail. Cette déclaration déclenche l'ouverture d'un compte professionnel de prévention aux salariés exposés. Ce compte fonctionne selon un système de points.
Données Epidémiologiques sur le suicide ◊ SPF publie, dans ce numéro thématique du Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire de février 2019, les dernières données épidémiologiques sur le suicide et les tentatives de suicide ainsi que pour la première fois des bilans régionaux sur les conduites et pensées suicidaires, dont ceux de la Nouvelle-Aquitaine. Un chapitre est consacré aux pensées suicidaires dans la population active occupée en France en 2017. Santé publique France publie des bilans régionaux sur les conduites suicidaires à partir de trois sources de données (décès, hospitalisations, passages aux urgences pour tentative de suicide) et sur les pensées suicidaires à partir du baromètre de Santé publique France 2017.
Les valeurs de référence ◊ L'Anses rappelle les définitions et les substances concernées par les valeurs de référenceque sont : - les VLEP : Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle - les VGAI : Valeurs Guide de l'Air Intérieur - les VTR : Valeurs Toxicologiques de Référence
Nanoparticules ◊ Une lettre d'information sur les nanoparticules : le PRST3 Bourgogne Franche-Comté a crée un réseau d’acteurs qui exerce une veille active sur le sujet à travers la mise en place d’une newsletter : "Le point sur la problématique des nanoparticules aujourd'hui". Celle-ci a pour but de faire le point sur les interrogations et certitudes acquises sur le sujet. (lire le n°1 de Février 2019)
Poussières de bois ◊ Les moyens de réduire les risques liés aux poussières de bois font encore l’objet de nombreuses questions sur le plan réglementaire, technique et économique. L'OPPBTP revient sur la Journée technique Poussières de bois du 29 janvier dernier, au cours de laquelle de nouvelles méthodes d’évaluation des expositions, destinées à aider les entreprises, ont été présentées. Retrouvez les présentations de la journée et la synthèse sur le site www.meuble-qualite-certifie.fr Sur cette même page, l'OPPBTP annonce la mise en chantier par le FCBA, au second semestre, d'un portail spécialisé consacré aux poussières de bois, à destination des professionnels de la filière.
Syndrome du bâtiment malsain ◊ La Cellule régionale de Santé publique France est sollicitée, début 2017, pour un syndrome collectif inexpliqué avec survenue de symptômes récurrents touchant les salariés d’une administration de Nouvelle-Aquitaine. Selon un rapport d'investigation de Santé publique France - Région Aquitaine, ces symptômes sont apparus après l’intégration d’un bâtiment administratif entièrement rénové et l’instauration d’une nouvelle organisation de travail. Entre autres, une ventilation défaillante a été identifiée ainsi qu’un inconfort thermique et acoustique et des problèmes au niveau des éclairages. Les caractéristiques épidémiologiques de cet épisode, la présence de nombreux facteurs environnementaux et la nouvelle organisation de travail en open space ont permis de caractériser ces événements en Syndrome du bâtiment malsain.
Infos Europe ◊ Création d'une Autorité Européenne du Travail : Les ministres européens en charge des affaires sociales se sont réunis le 6 décembre dans le cadre du Conseil emploi, affaires sociales, santé et consommateurs. Lors de cette réunion ministérielle, un règlement créant une Autorité européenne du Travail a été adopté, qui permettra une coopération entre Etats membres dans la lutte contre le travail non déclaré et contre les fraudes et abus en matière de mobilité, notamment dans le cadre du détachement. Une volonté que la France a portée.
◊ Les partenaires sociaux européens présentent leur programme de travail 2019-2021. Dans leur 6e programme de travail autonome, ils annoncent leurs six priorités : la numérisation, l'amélioration de la performance des marchés du travail et des systèmes sociaux, les compétences, la prise en compte des RPS, un dialogue social renforcé et l’économie circulaire. Sur ces six thèmes, le seul qui donnera lieu à négociation d’un accord-cadre autonome est celui de la numérisation.
◊ Evaluation des risques : une vidéo pour l'utilisation d'OIRA par les coiffeurs. Les professionnels de la coiffure sont exposés à divers risques, tels les TMS et les problèmes de peau dus au travail humide et à la manipulation de produits cosmétiques. L'outil OiRA offre des solutions gratuites et faciles à mettre en œuvre pour gérer les menaces pesant au quotidien sur la santé des personnes au travail. Consulter la , l’infographie et les outils disponibles
◊ Février 2019 : Quoi de neuf en normalisation SST ? Eurogip publie le résultat de la veille qu'il exerce dans le cadre de son activité Normalisation en santé-sécurité au travail (SST) - publications de normes, nouveaux sujets inscrits au programme normalisation et consultations.
Rayonnements ionisants ◊ Arrêté du 8 février 2019 portant homologation de la décision no 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en oeuvre des rayonnements ionisants
Transport marchandises dangereuses ◊ Avis du 11 février 2019 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses
Ouvrages hydrauliques ◊ Arrêté du 12 février 2019 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
Radon ◊ Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d’une exposition au radon dans les immeubles bâtis
ICPE/REACH ◊ Arrêté du 22 février 2019 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les produits chimiques ou objets ayant fait l'objet d'une régénération
En Région
◊ "La numérisation du travail : Enjeux juridiques en santé au travail" : tel est le thème de la 8ème journée de l'Observatoire Régional des Risques Psychosociaux en Aquitaine" qui se tiendra à Poitiers le 14 mars 2019. Plateformisation, télétravail, travail mobile : comment mieux prendre en compte la santé dans le contexte de numérisation du travail ? (lire le programme complet).
◊ Serious Game "Tzatziki" : La Carsat Centre Ouest et l'Aract Nouvelle Aquitaine, invitent les entreprises à participer à un serious game, le mercredi 3 avril 2019 de 16h30 à 20h00 dans les locaux d'Alstom à Aytré (17), sur le thème de la Qualité de Vie au Travail, en invitant les participants à préparer un tzatziki ; l'objectif est d'expérimenter les différentes formes d'organisation du travail et leurs effets en terme de performance et santé.
◊ Le 14 mars, de 8 h 30 à 13 heures, une conférence sur le thème « Cancer, maladies chroniques et travail, un enjeu sociétal majeur » est organisée à l'IUT du Limousin, à Limoges, par les étudiants du projet tuteuré « sociologie » de la licence AJRH (assistance juridique ressources humaines), au sein du département GEA (gestion des entreprises et des administrations).
◊ "La réception est un moment clé du processus d'acquisition" : dans cet article paru dans le dossier sur le risque machine, du n° 802 de la revue "Travail et Sécurité" de février 2019, l'entreprise Lafaye, implantée à Palluaud, en Charente explique comment elle a pu absorber une augmentation d'activité, tout en réduisant les risques liés à la découpe manuelle des manchons de canards grâce à l'achat d'une désosseuse. Pour ce projet, l'entreprise, en quête d'un appui financier, s'est rapprochée de la Carsat Centre Ouest avec laquelle elle a signé un contrat de prévention.
En Charente-Maritime, les entreprises mettent du PEPS ! ◊ PEPS, le Programme d’Echanges Performance et Santé propose un accompagnement visant l’amélioration de la performance globale de l’entreprise. Il est le résultat d’une action pilote co-organisée par la Carsat Centre Ouest et le Service de Santé au Travail d’Aunis et de Saintonge (STAS). Cette année encore, 5 entreprises s'engagent dans le programme qui vient juste de débuter ! Venant d’horizons variés, elles ont toutes la volonté de progresser et de concilier leur performance et la santé de leurs salariés. En suivant la formation action PEPS, elles vont pouvoir partager leurs pratiques et découvrir des outils et des méthodes pour effectuer l’analyse des situations de travail. PEPS c’est quoi ? -Une alternance de sessions collectives de formation et d’accompagnements individuels en entreprise à un rythme mensuel sur une durée totale de 10 mois, - Un lieu d’échanges entre les entreprises, -Une démarche participative visant à analyser un poste de travail ou un secteur d’activité de l’entreprise. (plus d'informations sur le site de la Carsat)
Données Epidémiologiques sur le suicide ◊ SPF publie, dans ce numéro thématique du bulletin épidémiologique hebdomadaire de février 2019, les dernières données épidémiologiques sur le suicide et les tentatives de suicide ainsi que pour la première fois des bilans régionaux sur les conduites et pensées suicidaires, dont ceux de la Nouvelle-Aquitaine.
Mises à jour (annulent et remplacent les éditions précédentes)
◊ ED 98 : Les appareils de protection respiratoire ◊ ED 865 : Analyser le travail pour maîtriser le risque TMS ◊ ED 908 : Les ateliers de moulage de pièces en alliages d'aluminium ◊ ED 6041 : Etiquettes de produits chimiques. Attention ça change ! ◊ ED 6191 : Mon métier : couvreur ◊ ED 6301 : Fumées de bitume. 5 conseils pour se protéger. A destination des chantiers de construction routière
Animations ◊ Anim-167 : Le risque incendie en entreprise. Version courte ◊ Anim-168 : Les pots en entreprise
◊ Risques professionnels liés aux nanomatériaux : Pour établir des recommandations adaptées, l'INRS a mené une étude sur les performances des masques de protection respiratoire qui confirme leur efficacité sous certaines conditions (bon ajustement du masque, rythme respiratoire du salarié...).
OIT ◊ L'Organisation Internationale du Travail publie un rapport "Travailler pour bâtir un avenir meilleur", dans lequel elle présente un programme centré sur l'humain nécessaire pour un avenir du travail décent.
Ministère du Travail ◊ Synthèse Stat' n° 24 : Contraintes physiques et intensité du travail. Ce numéro de Synthèse Stat’ présente les résultats de l’enquête Conditions de travail – Risques psychosociaux de 2016 concernant les indicateurs relatifs aux contraintes physiques et à l’intensité du travail. Cette partie recouvre un des six axes d’analyse des risques psychosociaux construits par le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail : l’intensité du travail et temps de travail
ISTNF ◊ Le réseau Santé travail maintien dans l’emploi (STME) a souhaité valoriser les actions de maintien dans l’emploi réalisées par les médecins du travail afin de montrer l’importance de l’anticipation et l’implication des acteurs dans diverses situation de maintien dans l’emploi des salariés. Un recensement d’exemples de maintien dans l’emploia été organisé avec l’appui des membres du réseau STME.
STCS ◊ Santé Travail Cholet Saumur, publie la mise à jour de la fiche technique : "Prévenir l'usure professionnelle" présentant les deux dispositifs de compensation des expositions aux situations de travail usantes et de prévention des situations de travail présentant des risques d'usure professionnelle
- 17 avril 2019 : INRS : Journée de réflexion : "L'économie circulaire en 2040. Quels impacts en santé et sécurité au travail ? Quelle prévention ?" - Paris
Contacter le Centre d'Information sur la Prévention des Risques Professionnels Téléphone:05 55 45 39 04|Fax:05 55 45 71 45| Courriel| Commande Documentation en ligne| |
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Ces fiches biblios sont les suivantes : 
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◊ Dans le cadre du Plan Santé Travail 2016-2020, l’Anses a réalisé 
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◊ Le rapport fait à la demande du 1er Ministre sur les arrêts de travail est disponible sur le site 
Les valeurs de référence
◊ Les moyens de réduire les risques liés aux poussières de bois font encore l’objet de nombreuses questions sur le plan réglementaire, technique et économique. 
◊ PEPS, le Programme d’Echanges Performance et Santé propose un accompagnement visant l’amélioration de la performance globale de l’entreprise. Il est le résultat d’une action pilote co-organisée par la Carsat Centre Ouest et le Service de Santé au Travail d’Aunis et de Saintonge (STAS).
