MARS 2019

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ZOOM SUR


 

 

RPS, TMS, NANO, MAINTIEN DANS L'EMPLOI.....des infos pour aller à l'essentiel

 

 

180 X 115 FICHES DOCUMENTAIRES-81288808

 

Afin de permettre aux entreprises et plus particulièrement aux chargés de sécurité (animateurs sécurité, responsables QSE, IPRP, référents santé-sécurité, membres CHSCT....), de disposer des références essentielles en santé sécurité sur des problématiques actuelles, le CIRP a réactualisé l'ensemble des fiches biblios éditées au fil des ans, et les met à votre disposition sur le site de la Carsat.

 

 



Ces fiches recensent, d'une part, la bibliographie réseau (Assurance Maladie Risques Professionnels, INRS, Carsat, Eurogip), mais aussi les actualités des Ministères : Travail, Santé ou Environnement.
Certaines productions des partenaires (Direccte, Anact/Aract, OPPBTP, Services de Santé au Travail...), sans aucun caractère exhaustif, sont également répertoriées.

 


200 X 209 FICHE DOCUMENTAIRE 3-1041364780Ces fiches biblios sont les suivantes : 

     - Les RPS
     - Les TMS
     - Les services à la personne
     - Le Burn-out
     - Le Bore-out/le Brown-out
     - Les agressions professionnelles
     - La réparation automobile
     - Les nanomatériaux
     - La coiffure
     - Le bien-être et la QVT
     - Le maintien dans l'emploi
     Performance et santé au travail
     - Le risque routier
     - Les outils en prévention
     - Les Guides Pratiques de Ventilation

     
     

     

 

 

Certaines autres fiches réalisées par le Centre Interrégional de Mesures Physiques viennent compléter la collection existante. Elles portent sur les thématiques ci-dessous :    

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     - L'aspiration des poussières de bois
     - Les vibrations transmises au système mains-bras
     - Les vibrations transmises à l'ensemble du corps

 

 




Il s'agit de fiches interactives permettant d'avoir accès directement à l'information sachant que les entreprises désireuses d'obtenir les références INRS (affiches ou brochures) recensées dans ces fiches peuvent les commander directement à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  ou en composant le 05 55 45 39 04

 
 
ACTUS 

 

Cotisations
130 X 92 COTISATIONS-644996284Un mode de calcul des effectifs simplifié pour l'ensemble des données sociales. Dans le cadre de la simplification des déclarations sociales, le mode de calcul des effectifs a été unifié. L’effectif est dorénavant calculé mensuellement, et tient compte des périodes réelles de travail de chaque salarié. Ces modalités ont été appliquées pour déterminer le taux de cotisation AT/MP 2019.

 

Taux AT-MP : nouveaux délais et voies de recours
◊ Alors que la période de notifications des taux AT-MP 2019 bat son plein, les employeurs disposent d’un délai de deux mois pour en contester le bien-fondé, en cas d’identification d’anomalies ou erreurs de calcul. Le récent décret entérinant la réforme du contentieux de la Sécurité sociale a modifié substantiellement la procédure à suivre en la matière. (lire l'info sur le site des Editions Tissot)

 

 

Maintien dans l'emploi
140 X 99 MAINTIEN DANS L EMPLOI-550894291La HAS (Haute Autorité de Santé) publie une recommandation de bonne pratique sur la santé et le maintien en emploi : prévention de la désinsertion professionnelle des travailleurs. Ses objectifs sont de proposer un socle commun pour prévenir la désinsertion professionnelle et contribuer au maintien en emploi des travailleurs ayant un ou plusieurs problèmes de santé, mais aussi d'améliorer la lisibilité et la cohérence de la prise en charge des personnes en risque de désinsertion professionnelle

 

BTP 
130 X 92 BTP-126448859◊ Prévention BTP revient sur l'outil Prévention BTP en direct et le vif succés que cet applicatif a rencontré depuis sa création en février 2018. Cet outil est destiné à apporter des réponses claires et précises aux questions concrètes sur le terrain. Il compte ainsi plus de 500 questions/réponses sur une dizaine de sujets comme l'amiante, le plomb, la coactivité, les aides financières…

 

 

Amiante

100  X 71 - AMIANTE-285980474
◊ 
L’obligation de procéder à un repérage amiante avant travaux 
(RAT) devait entrer en vigueur en octobre 2018. En fin d’année dernière, le ministère du Travail a annoncé un report au 1er mars 2019, pour les immeubles bâtis. 


◊ Les Direccte Auvergne Rhône Alpes et Grand Est ont réalisé un outil d’aide à l’analyse des rapports d’essai qui permet la vérification de la conformité des stratégies d’analyse et de la sensibilité analytique pour les META opérateur (validation de processus).

Mesures environnementales de fin de chantier SS3 sous confinement : la Direccte Auvergne-Rhône-Alpes publie un document qui présente sous forme de frise chronologique ces différents mesurages et examens visuels, leur objectif et les responsables de leur mise en œuvre.

◊ Dans le cadre du PRST3 (2016-2020), un groupe de travail partenarial Direccte Auvergne-Rhône-Alpes /SST propose un outil ayant vocation d’aider les médecins du travail à rendre des avis argumentés sur :
     - les modes opératoires Sous-Section 4
     - les notices de poste
     - les durées de vacation


Réunion des désamianteurs : dans le cadre du Plan Régional de Santé au Travail,  le Service Prévention de la Carsat Auvergne et de la Carsat Rhône-Alpes, le Pôle Travail de la DIRECCTE et l’OPPBTP Auvergne-Rhône-Alpes ont organisé des réunions d'échange afin d’informer des actualités réglementaires et techniques, de faire un point sur les bonnes et mauvaises pratiques observées dans le secteur et de partager les problématiques rencontrées par les professionnels. Les diaporamas présentés lors de ces manifestations sont en ligne sur le site de la Direccte Auvergne-Rhône-Alpes

 

 

Cartographie des bases de données en SST

120 X 87 BASES DE DONNEES-411116350◊ Dans le cadre du Plan Santé Travail 2016-2020, l’Anses a réalisé une cartographie de l’ensemble des bases de données dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Cette cartographie recense les bases de données existantes en matière de veille, d’expertise et de vigilance en santé travail.

 

 

Normes en santé au travail
◊ Un article de "Santé Travail" : "Bataille feutrée sur les normes ISO en santé au travail"  revient sur la norme Iso 45001 sur le management de la santé et la sécurité au travail, adoptée en 2018, ainsi que sur le projet de norme ISO 45003 sur les Risques Psychosociaux, deux normes sur lesquelles la France marque son désaccord. 

 

 

 

Prévention et Performance
130 X 110 PERFORMANCE ECO ET SOCIALE-132495122Comment la prévention des risques améliore la performance de votre entreprise ? La prévention des risques intègre les différentes composantes d'un levier de performance efficace. Une entreprise innovante, réactive, créative, socialement responsable, qui s'améliore et progresse constamment et durablement est une entreprise performante. Le site Ameli entreprises explique également comment la formation en prévention est un gage de performance pour l'entreprise.

 

◊ «  Vous avez dit performance(s)  ?» c’est sur ce thème que se tiendra du 17 au 21 juin 2019 la 16ème Semaine pour la qualité de vie au travail du réseau Anact-Aract. Cette semaine permettra de s’interroger sur les contours de la performance au travail et ainsi partager les pratiques qui permettent de trouver les " bons équilibres " entre les différents leviers qui y contribuent (compétences, coopérations, engagement...).

 

 

Baromètre des salariés
 La vague 1 du Baromètre des salariés BVA-BPI group s’est intéressée à la santé et au bien-être au travail des salariés français. Ce sondage a été réalisé du 6 au 10 février auprès d’un échantillon représentatif de 1006 salariés âgés de 15 ans et plus.

 

 

 

PST 3 2016-2020
Un point d'étape sur les avancées du Plan Santé Travail 2016-2020, a été présenté le 05/02/2019, par Mme Dubos, secrétaire d'Etat auprès de la Ministre de la Solidarité et de la Santé, dans lequel elle a annoncé le prochain lancement d’une concertation pour préparer une nouvelle réforme de la santé au travail.

 

 

Compte Professionnel de Prévention
◊ Ameli Entreprises fait un rappel sur la définition, les principes et le calcul des points relatif au Compte Professionnel de Prévention. L'entreprise doit effectuer une déclaration pour chaque salarié exposé au-dessus d'un certain seuil de risques au travail. Cette déclaration déclenche l'ouverture d'un compte professionnel de prévention aux salariés exposés. Ce compte fonctionne selon un système de points.

 

 

Rapport sur les arrêts de travail 
130 X 92 ARRETS DE TRAVAIL-137003216◊ Le rapport fait à la demande du 1er Ministre sur les arrêts de travail est disponible sur le site www.gouvernement.fr . Ce rapport, intitulé « Plus de prévention, d’efficacité, d’équité et de maîtrise des arrêts de travail», développe neuf constats et vingt propositions visant à mobiliser l’ensemble des acteurs sur la problématique des arrêts de travail - Lire le communiqué du gouvernement - le communiqué de presse du 1er ministre

 

 

 

Données Epidémiologiques sur le suicide
◊ SPF publie, dans ce numéro thématique du Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire de février 2019, les dernières données épidémiologiques sur le suicide et les tentatives de suicide ainsi que pour la première fois des bilans régionaux sur les conduites et pensées suicidaires, dont ceux de la Nouvelle-Aquitaine. Un chapitre est consacré aux pensées suicidaires dans la population active occupée en France en 2017.
Santé publique France publie des bilans régionaux sur les conduites suicidaires à partir de trois sources de données (décès, hospitalisations, passages aux urgences pour tentative de suicide) et sur les pensées suicidaires à partir du baromètre de Santé publique France 2017.

 

130 X 126 - ETIQUETAGE PRODUITS DANGEREUX-418194457Les valeurs de référence
◊ L'Anses rappelle les définitions et les substances concernées par les valeurs de référence que sont :
- les VLEP : Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle
- les VGAI : Valeurs Guide de l'Air Intérieur
- les VTR : Valeurs Toxicologiques de Référence

 

 

Nanoparticules
Une lettre d'information sur les nanoparticules :  le PRST3 Bourgogne Franche-Comté a crée un réseau d’acteurs qui exerce une veille active sur le sujet à travers la mise en place d’une newsletter : "Le point sur la problématique des nanoparticules aujourd'hui". Celle-ci a pour but de faire le point sur les interrogations et certitudes acquises sur le sujet. (lire le n°1 de Février 2019)

 

 

Poussières de bois
140 X 100 POUSSIERES DE BOIS-367172006◊ Les moyens de réduire les risques liés aux poussières de bois font encore l’objet de nombreuses questions sur le plan réglementaire, technique et économique. L'OPPBTP revient sur la Journée technique Poussières de bois du 29 janvier dernier, au cours de laquelle de nouvelles méthodes d’évaluation des expositions, destinées à aider les entreprises, ont été présentées. Retrouvez les présentations de la journée et la synthèse sur le site www.meuble-qualite-certifie.fr
Sur cette même page, l'OPPBTP annonce la mise en chantier par le FCBA, au second semestre, d'un portail spécialisé consacré aux poussières de bois, à destination des professionnels de la filière.

 

 

Syndrome du bâtiment malsain
◊ La Cellule régionale de Santé publique France est sollicitée, début 2017, pour un syndrome collectif inexpliqué avec survenue de symptômes récurrents touchant les salariés d’une administration de Nouvelle-Aquitaine.
Selon un rapport d'investigation de Santé publique France - Région Aquitaine, ces symptômes sont apparus après l’intégration d’un bâtiment administratif entièrement rénové et l’instauration d’une nouvelle organisation de travail. Entre autres, une ventilation défaillante a été identifiée ainsi qu’un inconfort thermique et acoustique et des problèmes au niveau des éclairages.  
Les caractéristiques épidémiologiques de cet épisode, la présence de nombreux facteurs environnementaux et la nouvelle organisation de travail en open space ont permis de caractériser ces événements en Syndrome du bâtiment malsain.

 

 

 

Infos Europe
150 X 106 europe-221328481
Création d'une Autorité Européenne du Travail : Les ministres européens en charge des affaires sociales se sont réunis le 6 décembre dans le cadre du Conseil emploi, affaires sociales, santé et consommateurs. Lors de cette réunion ministérielle, un règlement créant une Autorité européenne du Travail a été adopté, qui permettra une coopération entre Etats membres dans la lutte contre le travail non déclaré et contre les fraudes et abus en matière de mobilité, notamment dans le cadre du détachement. Une volonté que la France a portée.

 

Les partenaires sociaux européens présentent leur programme de travail 2019-2021. Dans leur 6e programme de travail autonome, ils annoncent leurs six priorités : la numérisation, l'amélioration de la performance des marchés du travail et des systèmes sociaux, les compétences, la prise en compte des RPS, un dialogue social renforcé et l’économie circulaire. Sur ces six thèmes, le seul qui donnera lieu à négociation d’un accord-cadre autonome est celui de la numérisation.



Evaluation des risques : une vidéo pour l'utilisation d'OIRA par les coiffeurs
Les professionnels de la coiffure sont exposés à divers risques, tels les TMS et les problèmes de peau dus au travail humide et à la manipulation de produits cosmétiques. L'outil OiRA offre des solutions gratuites et faciles à mettre en œuvre pour gérer les menaces pesant au quotidien sur la santé des personnes au travail. Consulter la

l’infographie et les outils disponibles

◊ Février 2019 : Quoi de neuf en normalisation SST ? Eurogip publie le résultat de la veille qu'il exerce dans le cadre de son activité Normalisation en santé-sécurité au travail (SST) - publications de normes, nouveaux sujets inscrits au programme normalisation et consultations.

 

INFOS JURIDIQUES


 

Pont élévateur
◊ Arrêté du 17 décembre 2018 relatif à l’interdiction d’utilisation du pont élévateur de marque Krömer modèle TP 16-3.2T-H (infos sur site Direccte Centre Val de Loire)

 

Rayonnements ionisants
◊ Arrêté du 8 février 2019 portant homologation de la décision no 2019-DC-0660 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2019 fixant les obligations d’assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en oeuvre des rayonnements ionisants

 

Transport marchandises dangereuses
Avis du 11 février 2019 portant publication du cahier des charges fixant les conditions d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses

 

Ouvrages hydrauliques
◊ Arrêté du 12 février 2019 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

 

Radon
◊ Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d’une exposition au radon dans les immeubles bâtis

 

 ICPE/REACH
Arrêté du 22 février 2019 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les produits chimiques ou objets ayant fait l'objet d'une régénération

 
En Région

 

"La numérisation du travail : Enjeux juridiques en santé au travail" : tel est le thème de la 8ème journée de l'Observatoire Régional des Risques Psychosociaux en Aquitaine" qui se tiendra à Poitiers le 14 mars 2019. Plateformisation, télétravail, travail mobile : comment mieux prendre en compte la santé dans le contexte de numérisation du travail ? (lire le programme complet).

 

 

Serious Game "Tzatziki" : La Carsat Centre Ouest et l'Aract Nouvelle Aquitaine, invitent les entreprises à participer à un serious game, le mercredi 3 avril 2019 de 16h30 à 20h00 dans les locaux d'Alstom à Aytré (17), sur le thème de la Qualité de Vie au Travail, en invitant les participants à préparer un tzatziki ; l'objectif est d'expérimenter les différentes formes d'organisation du travail et leurs effets en terme de performance et santé.

 

 

◊  Le 14 mars, de 8 h 30 à 13 heures, une conférence sur le thème « Cancer, maladies chroniques et travail, un enjeu sociétal majeur » est organisée à l'IUT du Limousin, à Limoges, par les étudiants du projet tuteuré « sociologie » de la licence AJRH (assistance juridique ressources humaines), au sein du département GEA (gestion des entreprises et des administrations).

 

 

◊ "La réception est un moment clé du processus d'acquisition" : dans cet article paru dans le dossier sur le risque machine, du n° 802 de la revue "Travail et Sécurité" de février 2019, l'entreprise Lafaye, implantée à Palluaud, en Charente explique comment elle a pu absorber une augmentation d'activité, tout en réduisant les risques liés à la découpe manuelle des manchons de canards grâce à l'achat d'une désosseuse. Pour ce projet, l'entreprise, en quête d'un appui financier, s'est rapprochée de la Carsat Centre Ouest avec laquelle elle a signé un contrat de prévention.

 

 


En Charente-Maritime, les entreprises mettent du PEPS !
PEPS  ◊ PEPS, le Programme d’Echanges Performance et Santé propose un accompagnement visant l’amélioration de la performance globale de l’entreprise. Il est le résultat d’une action pilote co-organisée par la Carsat Centre Ouest et le Service de Santé au Travail d’Aunis et de Saintonge (STAS).
Cette année encore, 5 entreprises s'engagent dans le programme qui vient juste de débuter !
Venant d’horizons variés, elles ont toutes la volonté de progresser et de concilier leur performance et la santé de leurs salariés. 
En suivant la formation action PEPS, elles vont pouvoir partager leurs pratiques et découvrir des outils et des méthodes pour effectuer l’analyse des situations de travail.

PEPS c’est quoi ?
     -  Une alternance de sessions collectives de formation et d’accompagnements individuels en entreprise à un rythme mensuel sur une durée totale de 10 mois,
     -   Un lieu d’échanges entre les entreprises,      
     -   Une démarche participative visant à analyser un poste de travail ou un secteur d’activité de l’entreprise.
(plus d'informations sur le site de la Carsat)

 



Données Epidémiologiques sur le suicide
◊ SPF publie, dans ce numéro thématique du bulletin épidémiologique hebdomadaire de février 2019, les dernières données épidémiologiques sur le suicide et les tentatives de suicide ainsi que pour la première fois des bilans régionaux sur les conduites et pensées suicidaires, dont ceux de la Nouvelle-Aquitaine. 

INRS/CNAMTS

Mises à jour (annulent et remplacent les éditions précédentes)

ED 98 : Les appareils de protection respiratoire
ED 865 : Analyser le travail pour maîtriser le risque TMS
◊ ED 908 : Les ateliers de moulage de pièces en alliages d'aluminium
◊ ED 6041 : Etiquettes de produits chimiques. Attention ça change !
ED 6191 : Mon métier : couvreur
ED 6301 : Fumées de bitume. 5 conseils pour se protéger. A destination des chantiers de construction routière

 

 Animations
Anim-167 : Le risque incendie en entreprise. Version courte
Anim-168 : Les pots en entreprise

 

Infos INRS

◊ La collection des "Focus Juridiques" de l'INRS, vient de s'enrichir d'un nouveau thème : "Accueil des stagiaires : quelles obligations pour l'employeur ?"

Risques professionnels liés aux nanomatériaux : Pour établir des recommandations adaptées, l'INRS a mené une étude sur les performances des masques de protection respiratoire qui confirme leur efficacité sous certaines conditions (bon ajustement du masque, rythme respiratoire du salarié...).

◊ Retour sur la journée technique du 29 janvier 2019 : "Risques électriques, quelle prévention en entreprise ?"

 

PUBLICATIONS

 

Direccte Hauts de France
La Direccte Hauts de France publie un document regroupant plusieurs fiches pratiques sur "le Comité Social et Economique dans les entreprises de moins de 50 salariés".

 

OIT
◊ L'Organisation Internationale du Travail publie un rapport "Travailler pour bâtir un avenir meilleur", dans lequel elle présente un programme centré sur l'humain nécessaire pour un avenir du travail décent.

 

Cramif
◊ Dans sa nouvelle brochure publiée en février 2019 sur "La sous-déclaration des accidents du travail. Entreprises, informez-vous", la CRAMIF démontre que, contrairement aux idées reçues, ni l'employeur, ni le salarié ne gagne à sous-déclarer un accident du travail

◊ Nouvelle brochure DTE 272  sur "La circulation des personnes et des véhicules à l'intérieur des entreprises"

 

 

 Ministère du Travail
◊ Synthèse Stat' n° 24 : Contraintes physiques et intensité du travail. Ce numéro de Synthèse Stat’ présente les résultats de l’enquête Conditions de travail – Risques psychosociaux de 2016 concernant les indicateurs relatifs aux contraintes physiques et à l’intensité du travail. Cette partie recouvre un des six axes d’analyse des risques psychosociaux construits par le collège d’expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail : l’intensité du travail et temps de travail

 

ISTNF
◊ Le réseau Santé travail maintien dans l’emploi (STME) a souhaité valoriser les actions de maintien dans l’emploi réalisées par les médecins du travail afin de montrer l’importance de l’anticipation et l’implication des acteurs dans diverses situation de maintien dans l’emploi des salariés. Un recensement d’exemples de maintien dans l’emploi a été organisé avec l’appui des membres du réseau STME.

 

STCS
◊ Santé Travail Cholet Saumur, publie la mise à jour de la fiche technique : "Prévenir l'usure professionnelle" présentant les deux dispositifs de compensation des expositions aux situations de travail usantes et de prévention des situations de travail présentant des risques d'usure professionnelle

 

ECHA
◊ European Chemicals Agency publie un dépliant sur "Classer et étiqueter les produits chimiques. Guide succinct sur la classification et l'étiquetage des produits chimiques dans l'UE". 

 

FNATH
◊ Publication du Guide : "Se former et travailler avec un handicap. Connaître vos droits et vos interlocuteurs pour améliorer vos parcours". Dans ce guide, la Fnath précise le rôle qu'elle joue dans l'accompagnement des différents parcours.


MANIFESTATIONS


 

 

- 12 mars 2019 : Rencontres autour de la prévention dans les Services de Santé au Travail Interentreprises de France

- 12 mars 2019 : Webinaire "Habilitation électrique : comment choisir le symbole d'habilitation ?"

 

- 14 mars  2019 : 8èmes journées de l'Observatoire Régional des Risques Pyschosociaux en Aquitaine - "Numérisation du travail : enjeux juridiques en santé et sécurité au travail" - Poitiers

- 14 mars 2019 :  Conférence « Cancer, maladies chroniques et travail, un enjeu sociétal majeur » - IUT du Limousin - Limoges

 

- 21 mars 2019 : Les Débats d'Eurogip : "Santé-Sécurité au travail : quels leviers pour une culture de prévention en entreprise ?"- Paris

 - 4 au 5 avril 2019 : 31ème édtion JAMU 2019 : "Médecins et infirmières face aux urgences en milieu de travail" - Montrouge (92)

 

 

 

 

 

 

 

 

- 9 au 11 avril 2019 : Colloque "Bruit et Vibrations au travail" organisé par l'INRS - Nancy

 

- 17 avril 2019 : INRS : Journée de réflexion  : "L'économie circulaire en 2040. Quels impacts en santé et sécurité au travail  ? Quelle prévention ?"  - Paris

 

- du 21 au 23 mai : Préventica - Paris

 

- 22 au 24 mai 2019 : 35èmes journées nationales de santé au travail du BTP- Metz

 

- Du 17 au 20 juin : Congrés National de Radioprotection - La Rochelle

 

- Du 17 au 21 juin 2019 : Anact : Semaine pour la Qualité de Vie au Travail 2019 : "Vous avez dit Performance(s) ?"

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