AVRIL 2017

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ZOOM SUR


AIDE A DOMICILE : UNE ACTION PARTENARIALE MENEE EN CREUSE 


150 X 235 AIDE A DOMICILE-66447379L’aide à domicile, secteur particulièrement touché par les accidents du travail, les maladies professionnelles et l’absentéisme, fait l’objet depuis plusieurs années d’actions du service prévention de la CARSAT Centre Ouest.

En Creuse, 7 associations sont accompagnées par les contrôleurs de secteur Lionel Girardeau et Karine Blanzat. Une phase de mobilisation a permis de fédérer différents partenaires (Conseil Départemental, DIRECCTE, ARACT et les associations) autour d’un projet pluriannuel. Un diagnostic réalisé par l’ARACT au sein de 4 associations réalisé en 2015, a mieux cerné les situations de travail vécues par les salariés et les difficultés rencontrées par les associations pour mettre en place des actions de prévention.

Pour les aider à construire leur démarche de prévention, le Conseil Départemental de la Creuse et la CARSAT Centre Ouest ont décidé de subventionner, sur une durée de 3 ans, deux postes supports en temps partagé via le Groupement d’Employeurs Médico-Social 23.


Ces postes réunissent deux compétences essentielles pour ce secteur d’activité : une préventrice, Adeline Colombeyron et une ergothérapeute, Célia Nallet. Le but est de permettre d’avoir un regard croisé tout au long de la démarche et de s’assurer que les actions mises en place permettent un mieux-être pour les salariés et pour les bénéficiaires.

200 X 143 AIDE A DOMICILE 2-482413720La préventrice et l’ergothérapeute débuteront en septembre l’animation de groupes de travail qui permettront d’identifier précisément les facteurs de risques et les solutions permettant de réduire les difficultés auxquelles sont confronté(e)s les salarié(e)s au quotidien : manutention du bois, aide à la toilette, nettoyage des sols… Cette démarche collaborative doit permettre de mieux définir le contour du métier d’aide à domicile, de tester du matériel adéquate, de créer de nouveaux outils de formation des nouveaux embauchés…

Nous espérons, par ce projet, participer à professionnaliser davantage le métier d’intervenant à domicile et de valoriser à la juste mesure les services qu’il rend. 

 Présentation de l'action sur le site de l'ANACT

 
 
ACTUS 



Travail de nuit
◊ Les Editions Tissot mettent en ligne un article sur les effets sur la santé du travail de nuit. Parmi ceux-ci, une étude américaine met en évidence un possible lien entre problèmes de fertilité et travail de nuit.

 

BTP
150 X 110 BTP-126448859

◊ La troisième édition du baromètre Arti Santé BTP menée en 2016 signale un état de santé des artisans du BTP qui se dégrade avec une intensification des rythmes de travail, une détérioration de l'état de santé des dirigeants, une répercussion de la mauvaise qualité de sommeil sur le travail. 

 

 

 

 

Somnolence au volant
160 X 114 SOMMEIL AU VOLANT-528042646◊ Dans la Lettre du Risque, Inforisque aborde le problème de la somnolence au volant : un risque professionnel majeur à mieux prévenir. Elle désigne les deux leviers dont disposent les entreprises pour réduire les risques liés à la somnolence :
- inciter les salariés à des comportements responsables en les sensibilisant aux dangers de la conduite en état de fatigue, et en les informant sur les signes avant-coureurs de la somnolence et les comportements à adopter pour la combattre.
- Prendre en compte ce risque dans l'organisation du travail, de façon à limiter au maximum les situations dans lesquelles les salariés peuvent être amenés à conduire en état de fatigue : horaires de travail mal conçus, travail dans l'urgence, mauvais choix des moyens de transport, etc.

 

Quoi de neuf en normalisation
◊ Eurogip publie le résultat de la veille qu'il exerce dans le cadre de son activité Normalisation en santé-sécurité au travail (SST) - publications de normes, nouveaux sujets inscrits au programme normalisation et consultations - pour le premier trimestre 2017.

 

 

Vieillissement actif au travail
150 X 107 SENIOR AU TRAVAIL-520964194◊ Après neuf mois de négociations, les représentants des employeurs et des salariés européens ont signé, le 8 mars 2017, un accord-cadre qui vise à faciliter la participation active des travailleurs plus âgés au marché du travail jusqu'à l'âge de la retraite et à favoriser une approche intergénérationnelle. (lire l'info sur le site Eurogipinfos)

 

 

 

Aract Nouvelle Aquitaine : nouveau site
◊ L'Aract Nouvelle Aquitaine présente son nouveau site internet  avec :
- un agenda avec toutes les manifesations organisées dans la grande région
- ses thèmes d'intervention
- son offre de services
- l'ensemble de ses ressources (publications, cas d'entreprises, vidéos...)

 


 

Accident de Travail/Accident de Trajet
◊ Le service juridique de l'ISTNF répond à la question suivante : "Les victimes d'un accident de trajet bénéficient-elles de la même protection que les victimes d'un accident du travail ? "

 

 

 

Statistiques
◊ L'Anact présente " une photographie statistique des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles en France selon le sexe entre 2001 et 2015".

 

 

 

RPS
150 X 112 STRESS 548638960◊ À l’occasion des Semaines d’information de la santé mentale, le groupe MGEN a réalisé, avec OpinionWay, une étude sur le vécu des actifs en France en matière de santé mentale au travail. Leur conclusion : alors que la souffrance leur apparaît comme une réalité de plus en plus forte, ils ne trouvent pas de réponses satisfaisantes auprès de leur hiérarchie, des RH ou de la médecine du travail. (lire le communiqué de presse de la MGEN)

 

Concours Media
◊ Un concours media est ouvert dans le cadre du projet SafeYouth@Work pour promouvoir la santé-sécurité au travail des jeunes de 15 à 24 ans dans le monde. Les participants au concours peuvent envoyer le media de leur choix : photo, film, chanson, histoire, poster... pour illustrer leur vision de la question.

 

 

  

 


Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail
◊ Le 28 avril 2017, se tiendra la 14ème édition de la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail. A cette occasion, et afin d'aider les Etats membres à améliorer leur capacité de collecte et d'utilisation de données fiables sur la SST, l'OIT a crée une boîte à outils avec des ressources pertinentes et des fiches d'information.

 

 

 

 

Entreprises de propreté
190 X 136 PROPRETE-46217458◊ Dans son Livre Bleu 2017, la Fédération des Entreprises de Propreté souligne la complexité du compte personnel de prévention de la pénibilité et propose de refondre et simplifier ce dispositif en y intégrant notamment une appréciation médicale de l’exposition à la pénibilité.
La FEP (Fédération des Entreprises de Propreté) a élaboré un guide mode d’emploi pénibilité pour aider les entreprises de sa branche professionnelle dans leur démarche de diagnostic pénibilité. Cet outil s’inscrit dans le cadre d’une politique de santé-sécurité au travail, comprenant aussi un programme de prévention des risques professionnels, dont les TMS, engageant près de 500 entreprises.
Sur son site, la FEP propose, dans un onglet dédié à la santé sécurité, "une boîte à outils" et plus particulièrement un outil excel  pour accompagner les entreprises établissant leur diagnostic pénibilité.

 

 

Réforme Médecine du Travail
◊ Le Service de Santé au Travail du Limousin vient de publier 6 fiches pratiques sur le suivi individuel de l'état de santé du salarié :
- Visite d'information et de prévention (VIP)
- Examen médical d'aptitude (EMA)
- Les visites occasionnelles
- Périodicité du suivi de l'état de santé du salarié
- Les examens complémentaires

◊ Le service juridique de l'ISTNF (Institut de Santé au Travail du Nord de la France) apporte des précisions sur la surveillance médicale renforcée suite à la loi Travail du 8 août 2016 et à son décret d'application en date du 27 décembre 2016.

◊ Le Cisme (Centre Interservices de Santé et de Médecine du Travail en Entreprise) a entrepris un référencement des métiers pouvant générer un Suivi Individuel Renforcé (SIR) et de ceux induisant une Visite d'Information et de Prévention (VIP) avant affectation.

◊ Le Ministère du Travail met en ligne plusieurs fiches pratiques du droit du travail :
- Le suivi de l'état de santé des salariés
- Cinq questions/réponses sur la santé au travail
- La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences

 

 

 

Baromètre Dekra Prévention des Risques Professionnels
◊  Le baromètre DEKRA dresse, à l'occasion de son édition 2017, un bilan plutôt positif pour les entreprises françaises même si la problématique des risques psychosociaux n'est pas encore bien maîtrisée. Il annonce également l'émergence des nouveaux modes de travail et du numérique dans le quotidien des entreprises. (lire l'info sur le site Dekra ainsi que le communiqué de presse)

 

 

 

 

Amiante  
190 X 136 AMIANTE-490248196◊ Une note de la DGT du 19 janvier 2017 apporte différentes précisions relatives au cadre juridique applicable aux opérations sur matériaux contenant de l’amiante relevant de la sous-section 3, notamment en matière de sous-traitance et de certification.

◊ Prévention BTP rappelle que parmi les mesures de simplification présentées le 23 mars dernier, par le Conseil de la simplification pour les entreprises, l'une d'entre elles concerne le retrait d'amiante. À compter de 2018, une procédure totalement dématérialisée allégera les obligations des entreprises concernant la déclaration du plan de démolition, de retrait d’amiante et d’encapsulage.

 

Exposition : une histoire française de l'amiante
◊  Dans le cadre de la commande photographique "La France vue d'ici", le photographe Nanda Gonzague est allé à la rencontre des victimes de l'amiante, en tentant de mettre en lumière celles et ceux qui, aux quatre coins de la France, ont payé et payent encore un lourd tribut dans l’histoire industrielle française. Une exposition se tient du 19 mars au 13 mai 2017 au Forum de la Halle aux sucres à Dunkerque. Un dossier pédagogique "Une histoire française de l'amiante" est en ligne sur le site de l'exposition.

 

 

 

 

INFOS JURIDIQUES

 

Formation aux premiers secours
◊ Arrêté du 21 décembre 2016 (paru au JO du 11 mars) modifiant l’arrêté du 24 juillet 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement «Prévention et secours civiques de niveau 1»

 

Tarification
◊ Décret n° 2017-337 du 14 mars 2017 modifiant les règles de tarification au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles du régime général
◊ Rectificatif au décret n° 2017-337

 

Fluides frigorigènes
◊ Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l’arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés

 

ERP
◊ Arrêté du 16 mars 2017 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques règlementaires dans les établissements recevant du public

 

Transport de marchandises
◊ Décret n° 2017-439 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises
◊ Arrêté du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des circulations ferroviaires sur certaines voies ferrées locales supportant du transport de marchandises

 

Devoir de vigilance des grandes entreprises
◊ Loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
◊ Décision n°2017-750 du Conseil Constitutionnel du 23 mars 2017 ( lire le communiqué de presse )

 

Equipements sous pression
◊ Arrêté du 30 mars 2017 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND)

 

 
En Région

 

Concours Vidéo
150 X 112 CONCOURS-322328513◊ Les élèves et les enseignants du Lycée Martin Nadaud à Bellac, participent au concours vidéo national de l'INRS "De l'école au travail".
Le thème de la vidéo - un court-métrage de 2 minutes - est « la blessure par la chute d'un objet du haut d'un échafaudage». La vidéo pourra servir de support pédagogique sur l'analyse des risques au travail, et sera déposée en ligne et présentée à un jury. Les quatre lycées en tête du concours seront récompensés et invités à la cérémonie prévue à l'INRS le 2 juin prochain.

 

 

Matinale de la Prévention
◊ La prochaine matinale de la Prévention organisée par la Carsat Centre Ouest aura pour thème : "Exposition aux champs électromagnétiques : quels sont les risques, comment les évaluer ?". Elle se tiendra à l'Hôtel Mercure - Vieux Port Sud - Quai Louis Prunier - 17000 La Rochelle, le mardi 16 mai 2017 - Accueil à partir de 8h30 - Inscriptions auprès de Catherine Jaillet - T : 05 55 45 52 20 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  

 

 

Fiche Biblio
 ◊ Nouvelle fiche biblio mise en ligne sur le site de la Carsat sur le thème : "Aspiration des poussières de bois" 

 

 

Journée Soudage en Charente-Maritime
DEMI JOURNEE SOUDAGE 17 ◊ Le jeudi 23 mars, dans le cadre d’une action partenariale, la CARSAT , la DIRECCTE 17 et les Services de Santé au Travail ont animé, à Rochefort, une demi-journée sur les risques professionnels inhérents au captage des fumées de soudage. Une vingtaine d’entreprises a participé à cette manifestation au cours de laquelle l’une d’entre elles a témoigné sur les actions et les mesures qu’elle a mises en place pour réduire ce risque. Les fiches sur la prévention des fumées de soudage, co-réalisées par les trois partenaires, étaient mises à la disposition des participants sur un stand tenu par le CIRP. 

 

 
INRS/CNAMTS


Info INRS
outil◊ "Prévenir les RPS dans les trés petites entreprises", tel était le thème du séminaire en ligne organisé par l'INRS, le 23 mars dernier. Ce séminaire visait à présenter l’outil Faire le point, destiné à aider les petites entreprises à réaliser cette évaluation.

◊ Le dossier de "Travail et Sécurité" du mois de mars porte sur "Lean et santé au travail

" présente les risques principaux de l'activité de cariste ainsi que les principaux leviers de prévention : du choix du matériel à la formation et sensibilisation des salariés en passant par l'utilisation de protections adaptées (ceinture de sécurité, portillon, cabines fermées...)

◊ Secteur Aide à la personne: De nombreuses aides techniques sont mises à disposition des aides à domicile pour prévenir les risques professionnels, en particulier les TMS. L'INRS a élaboré des recommandations que le fabricant Alter Eco a intégrées à la fabrication du Milo, un dispositif de transfert et d'aide à la toilette.

   

 

 
PUBLICATIONS

 

 

ASN/DGT
◊ L'Autorité de Sûreté Nucléaire et la Direction Générale du Travail viennent d'élaborer un Guide à l'attention des employeurs sur "La Gestion des risques liés au Radon dans les lieux de travail".
Ce guide d’aide à la décision :
- précise les obligations des employeurs en termes de gestion du risque lié au radon auquel certains travailleurs sont susceptibles d’être exposés ;
- apporte des recommandations de « bonnes pratiques » dans le domaine de la prise en charge du risque lié au radon.

 Sur une page de son site, le Ministère du Travail présente également le Plan National d'Action sur la gestion du risque lié au radon 2016-2019
Pour la mise en oeuvre de ce nouveau plan, la DGT coordonnera notamment les deux actions suivantes :
- l'identification des types de lieux de travail et des activités professionnelles nouvelles susceptibles de générer des expositions au radon des travailleurs (axe 2 - action 10) ; 
- la définition de critères permettant à priori à tout employeur de retenir la méthodologie de mesure radon la plus en adéquation avec la confirguration des lieux de travail concernés (axe 3 - action 19)

 

 

INSEE
◊ L'Insee vient de publier un rapport "Femmes et hommes, l'égalité en question". Il propose une vue d'ensemble sur les parcours des femmes et des hommes aux différents âges de la vie (scolarité, vie familiale et professionnelle, retraite) et les inégalités qui en découlent. Des fiches synthétiques complètent ce panorama. La fiche sur le marché du travail traite du sujet "Conditions de travail et pénibilité" (voir p 126 et 127).

 

 

 

Guide PTDM

 

GUIDE TECHNIQUESFECE
◊ Le Syndicat Français de l'Echafaudage, du Coffrage et de l'Etaiement vient de publier deux nouveaux guides :
- Guide Technique - Systèmes d'élévation, d'accès et de travail motorisés. Ce guide recommande un certain nombre de règles qui permettent aux salariés d’intervenir dans les meilleures conditions de sécurité et de protection de la santé lors de l’exploitation (installation, utilisation et repli) des plateformes sur mâts « PTDM » plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s).
- Guide de bonnes pratiques - Plates-formes de Travail se Déplaçant sur Mâts (PTDM). Ce document exhaustif, recense les différents Systèmes d’élévation, d’accès et de travail motorisés et leurs éléments de conception. Il présente ensuite une précieuse aide au choix et à l’exploitation de chaque matériel.

 qui est une crèche collective gérée par une petite Fondation. Elle est constituée de 3 établissements d’accueil de la petite enfance. Son Engagement dans la démarche TMS Pros lui a valu de remporter le second prix TMSPros dans la catégorie des établissements de moins de 50 salariés. Cette vidéo témoigne de son action exemplaire.

 

 CARSAT BRETAGNE

NUTRITION ANIMALE

 

SCIES A RUBANPRESTATION DECOUPE

 


◊ Nouvelles publications :
- RP 060 : Nutrition animale. Améliorer les conditions de travail aux postes de dosage
- Recommandation n°1  : Plan de prévention pour les entreprises de prestation de découpe
- Recommandation n°2 : Sécurisation des scies à ruban

 

 

 

 

SSTRN
◊ Le Service de Santé au Travail de la Région Nantaise, vient de publier 3 nouveaux dépliants destinés aux salariés de la restauration comportant des informations sur les principaux risques professionnels et des conseils de prévention :
          -  Cuisiniers, prenez soin de votre santé au travail
          -  Serveurs, prenez soin de votre santé au travail
          -  Plongeurs, prenez soin de votre santé au travail

 

Ugict-CGT
DROIT A LA DECONNEXION

 


◊  L'Ugict-CGT vient de publier un Guide Pratique sur le droit à la déconnexion destiné en priorité aux syndicats négociant des accords d'entreprise. Il présente :
- les enjeux liés au droit à la déconnexion à l'ère numérique
- un état des lieux des avancées obtenues sur le droit à la déconnexion dans les différents accords d'entreprise
- les points d'appui, notamment juridiques pour construire le droit à la déconnexion

 

 

 

BIT
◊ L'OIT met en ligne sur son site le rapport final : "Réunion d'experts sur la violence contre les femmes et les hommes dans le monde du travail". Il développe les points suivants :
- Tendance et conséquences de cette violence
- Qu'entend on par "violence contre les femmes et les hommes dans le monde du travail"
- Les facteurs de risques
- Les méthodes efficaces pour la combattre
- Les lacunes qui pourraient être comblées par de nouveaux instruments de l'OIT

 

MARTEAU HYPERTHENARIENMETHODES PRELEVEMENT IRSST
◊ Fiche de prévention RF 950 : "Reconnaître le syndrome du marteau hypothénarien". Vos doigts sont ils blancs, douloureux,engourdis, sensibles au toucher et au froid ? Consulter votre médecin sans tarder !
◊ Rapport R 952 : Evaluation de méthodes de prélèvement et de caractérisation de nanomatériaux manufacturés dans l’air et sur des surfaces des milieux de travail
 ◊ Conférence de Tony Leroux, professeur à l'Université de Montréal sur les problèmes et les défis que pose l'utilisation de prothèses auditives en milieu de travail bruyant.

 

 

Eurogip
◊ Eurogip publie une note sur le théme "Prévenir les risques professionnels : un enjeu économique pour l'entreprise". Le document passe en revue un ensemble d'études qui convergent sur un point essentiel : la prévention est rentable économiquement. (lire le communiqué de presse)

 

 

Iris-st
◊ Forts du succés de la version papier lancée en 2015, la FFTB, l'UNA Maçonnerie Carrelage de la Capeb, l'UMGO-FFB, l'OPPBTP, le CCCA-BTP, l'Iris-ST et la CNAMTS ont décliné un guide numérique des bonnes pratiques pour l'amélioration des conditions de travail sur les chantiers de maçonnerie brique. (lire l'info sur le site Prévention BTP)

 

 

 

MANIFESTATIONS

 

- Du 24 au 26 avril 2017 : 3ème Conférence Annuelle "Health, safety and Environment" - Tunis - Thème "HSE et management"

- Du 17 mai au 19 mai 2017 : 34èmes journées nationales de santé au travail dans le BTP -  Dijon - Thème : "L'Amiante dépoussiéré : de la réparation à la prévention primaire".

 

  

 

- Du 7 au 9 juin : Congrés National de Radioprotection - Lille

- 16 juin 2017 : 12èmes journées nationales de l'AFISST (Association Française des IRPP des SSTI) - "Intervenir...et aprés ?" - Paris - 

- Du 20 juin au 22 juin : Préventica Paris - Porte de Versailles - 
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