SEPTEMBRE 2016

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ZOOM SUR




DE NOUVELLES AIDES FINANCIERES NATIONALES


 

Le réseau Assurance Maladie Risques Professionnels propose aux entreprises des Aides Financières Simplifiées (AFS) dont l’objectif est d’améliorer les conditions de santé et de sécurité de leurs salariés. Ces aides peuvent, sous certaines conditions, contribuer au financement de dispositifs répondant dans certains cas à un cahier des charges bien défini.

Depuis le 1er juillet 2016, trois nouvelles AFS (Aides Financières Simplifiées), sont venues compléter les dispositifs existants. Il s'agit de :

3AFS stop essuyage Format 100 x 74

 
  Stop essuyage  :  
     - destinée au secteur des CHR (cafés, hôtels, restaurants ), 
 
     - elle vise à réduire le nombre de coupures et de TMS liés
       à l’essuyage manuel des verres.


 

      AFS garages plus surs FormatBIS 148 x 74   Garage plus sûr       
          - son objectif est de réduire les risques liés aux agents chimiques
 et aux TMS dans les garages.
          - Elle concerne l'achat d’équipements spécifiques adaptés répondant à des situations de travail
            particulièrement à risques de  l’activité mécanique et de l’activité carrosserie.



4AFS filmeuse Format 105 x 100bis


   
    Filmeuse +
 :
          - son but est d’encourager le déploiement de mesures de prévention contre l’exposition des salariés aux risques associés
            au filmage manuel des palettes.

 

 


 Auxquelles se sont rajoutées le 3 mai 2016 :tmspro

TMS Pros Diagnostic, pour aider les entreprises à identifier et maîtriser les risques de TMS
TMS Pros Action, conditionnée à la précédente, pouvant contribuer à l’achat de matériels et/ou d’équipements
pouvant réduire les contraintes physiques
 

Votre contact pour ces deux AFS : Stéphanie AUPETIT - 05 55 45 38 94  -  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.




Les Aides financières ayant toujours cours sont les suivantes :

-  Aquabonus, pour aider les pressings à passer à l'aquanettoyage
-  Airbonus, destinée aux Centres de Contrôle technique, pour réduire l'exposition des salariés aux risques liés aux émissions de moteurs diesel
-  Préciséo, pour réduire les TMS dans le secteur de la coiffure
- Echafaudage +, pour réduire le nombre de chutes de hauteur dans le secteur du BTP



L'ensemble de ces aides s’adressent aux entreprises du Régime Général de 1 à 49 salariés à l’exception de l’AFS « Garage+ » qui, elle, s’adresse aux entreprises de moins de 20 salariés.
Leur montant varie de 40 à 50% du montant de l’investissement – il peut même aller jusqu’à 70% du montant des prestations pour l’AFS TMS Pros Diagnostic - avec un plafond variant selon le type d’AFS.

           Votre contact pour  les aides financières autres que TMS Pros :  Catherine GROS – 05 55 45 37 94 –  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  -

  

 

 

ACTUS



Qualité de Vie au Travail

QVT

◊ Eté 2016... le site laqvt.fr propose une compilation thématique d'articles de la saison 2015-2016 et le cas échéant des articles plus anciens, mais toujours d'actualité. Cet article fait partie d'une série qui a démarré par l'article " Notre compilation de l'été 2016... Partie 1 : QVT, à notre santé !"




Dérogation aux travaux interdits pour les jeunes
◊ La Direccte Aquitaine rappelle sur son site la modification réglementaire applicable depuis le 2 mai 2015, qui a fait l'objet du décret 2015-443 du 17 avril 2015 concernant la procédure de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes de moins de 18 ans. Elle a mis en ligne sur son site,  le document "Déclaration de dérogation aux travaux interdits pour les jeunes en formation âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans".

 




Bilan Loi Rebsamen
◊ La loi n° 2015-994 du 17.08.2015 dite "Loi Rebsamen" relative au dialogue social et à l'emploi​ fait l'objet, un an après sa mise en oeuvre, d'un bilan dans  un communiqué du ministère du Travail .

 


Industries chimiques
INDUSTRIES CHIMIQUES
◊ L'Union des industries chimiques et les Fédérations associées ont conclu, le 18.07.2016, un accord relatif à la santé, à l’amélioration des conditions de travail, à la sécurité et à la sûreté. 
Cet accord porte sur la prévention des risques professionnels, l'amélioration de la santé et de la sécurité au travail, l'intervention d’entreprises extérieures, le rôle de la commission paritaire nationale des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité des industries chimiques - CPNCTHS -



 

 

 

 Conférences en ligne
 Eurogip publie les Actes des Débats Européens qu'il a organisé le
24 mars 2016 à Paris sur le thème "
Pathologies psychiques et travail
en Europe".

 



Coordonnateurs SPS2Coordination SPS
◊ La publication le 8 juillet 2016 de la norme NF P 99-600 : "
 Coordonnateurs SPS - Bonnes pratiques de consultation et d'évaluation des offres de coordinateurs SPS à l'attention des maîtres d'ouvrages", a fait l'objet d'un article en ligne sur le site de l'Afnor. Cet article rappelle que "la présence d’un coordonnateur SPS sur toute opération comprenant plus d’une entreprise (y compris les sous-traitants) est imposée par la règlementation européenne et française : Directive Européenne 92/57/CEE du 24 juin 1992, transposée en droit français par la loi 93-1418 du 31/12/93 et quatre décrets d'application dont le décret 94-1159 du 26/12/1994.





 Référent Santé Sécurité
Référent santé sécurité
◊ La Direccte Aquitaine Limousin Poitou Charentes rappelle aux employeurs leur obligation de désigner un référent Santé Sécurité au sein de leurs entreprises et propose plusieurs documents en téléchargement (plaquettes de présentation du référent santé sécurité, exemple de lettre de mission, contenu d'une formation de base, annuaire de consultants proposant des formations en Limousin).

 



                                        Homme loupe BIS




Changements en Médecine du Travail suite à la loi Travail
 La Loi travail ( loi n° 2016-1088 du 8 août 2016) relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels) vient d’être publiée. Son article 102, titre V devrait moderniser la médecine du travail. L'article paru sur le site AtouSanté.com présente les principales modifications qui impacteront la santé au travail. Certaines d’entre elles ont pour objectif de limiter les effets de la pénurie de médecins du travail. Ces modifications législatives entreront en vigueur à la date de publication des décrets, et au plus tard le 1er janvier 2017.

 

INFOS JURIDIQUES


  
Formateur SST et Formateur PSC1 

◊ Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement "premiers secours en équipe de niveau 1"
Les titulaires du certificat de formateur sauveteur-secouriste du travail (SST), à jour de formation maintien et actualisation des compétences, sont autorisés à dispenser le PSC1 sous l'égide des organismes de formation qui le dispensent habituellement, c'est-à-dire les organismes publics habilités et les associations de sécurité civile agréées. 
Attention, cette mesure ne permet pas aux organismes et aux entreprises habilités SST par le réseau Assurance Maladie Risques Professionels/INRS de délivrer de manière autonome le PSC1 ! La réglementation précise que seuls les organismes de formation répondant aux dispositions de l'arrêté du 8 juillet 1992 modifié relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours peuvent être autorisés à délivrer le PSC1.


Pouvoirs de l'Inspection du Travail
◊  Circulaire du 18 juillet 2016  du droit pénal du travail. Présentation de l'ordonnance n° 2016-413 du 7 avril 2016. Coordination des sanctions administratives et pénales en droit du travail. (les pouvoirs de l'Inspection du Travail sont accrus depuis le 1er juillet)

Amiante
◊ 
Arrêté du 25 juillet 2016 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérages, d’évaluation périodique de l’état de conservation des matériaux et produits contenant de l’amiante, et d’examen visuel après travaux dans les immeubles bâtis et les critères d’accréditation des organismes de certification

Champs Electromagnétiques
◊ Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques

Loi Travail
◊  Loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.
Au sommaire :
. Titre I (p1) : Refonder le droit du travail et donner plus de place à la négociation collective
Chapitre Ier : Vers une refondation du code du travail
Chapitre II : Renforcer la lutte contre les discriminations, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
Chapitre III : Une nouvelle architecture des règles en matière de durée du travail et de congés
. Titre II (p42) : Favoriser une culture du dialogue et de la négociation
Chapitre Ier : Des règles de négociation plus souples et le renforcement de la loyauté de la négociation
Chapitre II : Renforcement de la légitimité des accords collectifs
Chapitre III : Des acteurs du dialogue social renforcés
. Titre III (p60) : Sécuriser les parcours et construire les bases d'un nouveau modèle social à l'ère du numérique
Chapitre Ier : Mise en place du compte personnel d'activité
Chapitre II : Adaptation du droit du travail à l'ère du numérique
. Titre IV (p75) : Favoriser l'emploi
Chapitre Ier : Améliorer l'accès au droit des entreprises et favoriser l'embauche
Chapitre II : Développer l'apprentissage comme voie de réussite et renforcer la formation professionnelle
Chapitre III : Préserver l'emploi
. Titre V (p88) : Moderniser la médecine du travail
. Titre VI (p91) : Renforcer la lutte contre le détachement illégal
. Titre VII (p94) : Dispositions diverses (Risques d'exposition à l'amiante : Repérages avant travaux ; Manquements aux règles concernant les repérages avant travaux ; Amendes administratives...)

◊  Décision n° 2016-736 DC du 4 août 2016 du Conseil Constitutionnel

Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité
◊  Décret n°2016-1102 du 11 août 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé «compte personnel de prévention de la pénibilité».
◊ Délibération n° 2016-061 du 10 mars 2016 (JO du 13/08/2016) portant avis sur un projet de décret portant création, par la direction de la sécurité sociale, du «Compte personnel de prévention de la pénibilité». 

Emplacement fumeur 80x113bis


Local Fumeurs au travail

◊  Décret n° 2016-1117 du 11 août 2016 relatif à la fabrication, à la présentation, à la vente et à l'usage des produits du tabac, des produits du vapotage et des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac. Dans ce décret, l'article R.3512-4, précise l'interdiction d'entrer dans les locaux fumeurs si ce n'est pour fumer, l'article R 3512-2 rappelle l'interdiction de fumer sur les lieux de travail. Pour rappel, l'interdiction de vapoter sur les lieux de travail fait l'objet de l'article L3513-6 (Code de la     Santé Publique) de l'ordonnance 2016-623 du 19.05.2016.


EN REGION


 Plaquette "Missions Assurance Risques Professionnels"4Plaquette ARPBIS 120x170



Un nouveau support présentant les missions de l'Assurance Risques Professionnels de la Carsat vient d'être publié. Son but est de faire connaître les outils et les moyens mis à la disposition de nos clients pour les aider à maîtriser les risques professionnels. Il s'adresse aux entreprises du Régime Général, ainsi qu'aux organisations professionnelles et patronales, enseignants et élèves de l'éducation nationale. Cette plaquette est disponible auprès du CIRP au 05 55 45 39 04 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

 







6 COIFFUREBIS

◊ Nouvelle publication Carsat :  Les produits techniques Coiffure
Suite à une action des partenaires sociaux réunis en CTS (Commission Temporaire Spécialisée), la Carsat et l'UNEC (Union Nationale des Entreprises de la Coiffure), ont rédigé une brochure à l'attention des élèves et des apprentis de la coiffure pour les sensibiliser au risque chimique liés à l'utilisation de leurs produits techniques

 

 




                RéunionBIS 300 x 156 

 




◊ Matinée Fumées de soudageFumées de soudage
Le 11 octobre à Parthenay, la Carsat animera une conférence et un atelier sur les fumées de soudage, lors de la rencontre sur le soudage proposée par le Pôle d'Innovation du Travail des Métaux (PITM). Les participants pourront manipuler différents dispositifs en condition réelle de soudage, notamment,  une torche aspirante.  Programme en ligne  et  bulletin d'inscription

 

 





 Rencontre SEIRICHFlyer SEIRICH BIS 150x104
Les antennes du Limousin de l'UIC (Union des Industries Chimiques), l'UIMM (Union des Industries et Métiers de la Métallurgie) et du CNPA (Conseil National des Professionnels de l'Automobile), ainsi que la Direccte, l'INRS et la Carsat Centre Ouest, organisent une matinée de présentation du logiciel Seirich. Cette rencontre se tiendra le jeudi 13 octobre 2016 de 14h00 à 17h00, à Ester - 1 avenue d'Ester à Limoges. A l'ordre du jour : rappels règlementaires, présentation de l'outil, démonstration pratique, témoignages d'entreprises.  Inscription en ligne .

INRS/CNAMTS


Nouveautés INRS

  • Brochures6ed6246OK 130 x 184bis
    - ED 4444 : Fiche pratique de radioprotection - Gammasensimètre et humidimètre de surface
    - ED 6223 : Aide-mémoire technique - Acide fluorhydrique en solution aqueuse
    - ED 6231 : Réussir l'acquisition d'une machine ou d'un équipement de travail
    - ED 6246 : Aide-mémoire technique - Prévention des expositions liées aux émissions des moteurs thermiques
    - ED 6252 : Pour améliorer le transport et la livraison des carcasses de viande (annule et remplace ED 897)
    - ED 6247 (uniquement sur le web) : Protection contre les fibres d'amiante. Perfomances des vêtements de type 5 à usage unique
    - ED 6257 : Hygiène des mains autour des soins

  • AffichesA774 130x184bis
    AA 774 : Hygiène des mains par friction hydroalcoolique
    - AA 775 (uniquement sur le web) : Conduite à tenir en cas d'accident avec exposition au sang 

  • Vidéos
    Deux nouvelles vidéos
    " target="_blank">Démarche de prévention dans le secteur du soin - Réflexions sur l'organisation du travail
     

  • Mise à jour Web
    -  
    ED 980 : Aide-mémoire technique - Déclaration des produits chimiques

  • Nouvelles éditions (annulent et remplacent les éditions précédentes)
    -  TJ 18 : Aide-mémoire juridique : Manutention manuelle

  • Abandon (documents obsolètes)
    - ED 51 : Méthode d'implantation de postes avec écran de visualisation en secteur tertiaire. Retrouver ici l'ensemble de l'offre sur le travail sur écran 
    - ED 878 : Diminuer les TMS dans la filière viande, c'est gagner en performance - Retrouvez 
    ici l'ensemble de l'offre sur les TMS
    - ED 897 : Pour améliorer le transport et la livraison des carcasses de viande (remplacé par ED 6252)
    - ED 917 : Méthode d'analyse des manutentions dansles activités de chantier et de BTP - Se reporter à la brochure ED 6161
    - ED 5008 : Le point des connaissances sur....Les perturbateurs endocriniens. Retrouver ici l'ensemble de l'offre sur la thématique
    - ED 5018 : Le point des connaissances sur....L'évaluation des risques professionnels. Retrouver ici l'ensemble de l'offre

PUBLICATIONS  



FIVA

Le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante - Fiva - a publié son rapport d'activité pour l'année 2015
. " En 2015, le FIVA a enregistré un total de 20 329 demandes d’indemnisation, soit une augmentation de 6,4 %. Les caractéristiques des victimes de l’amiante déposant une demande initiale d’indemnisation auprès du FIVA restent stables d’une année sur l’autre. Il s’agit très majoritairement d’hommes, âgés en moyenne de 65 à 72 ans à la date du diagnostic et résidant principalement dans le Nord, l’Est et le Sud-Est. Au moment de la saisine du FIVA, 62 % des victimes sont déjà reconnues en maladie professionnelle et relèvent principalement du régime général de sécurité sociale (près de 84 %)." - Lire les faits marquants - 

Aract Guadeloupe2Pénibilité Guadeloupe90x127bis
 L'Aract Guadeloupe et ses partenaires,viennent de rééditer le guide : "Des repères sur la pénibilité pour améliorer sa qualité de vie au travail". Cette nouvelle version doit permettre aux acteurs de l'entreprise de disposer  d'un outil opérationnel pour appréhender les enjeux de prévention. 

 

OPPBTP 
L'Oppbtp, la FNTP, le Serce (Syndicat des Entreprises de Génie Electrique et Climatique), l'Usirf (Union des Syndicats de l'Industrie Routière Française), les Canalisateurs de France viennent de publier le guide " Prévention du risque poussières pour les Travaux Publics" à destination des opérateurs réalisant des travaux sur les revêtements de chaussée. (lire l'info sur le site "Prévention BTP")


Ministère de la Santé

Déchets activités de soins
Le Ministère des Affaires sociales et de la Santé
vient de publier le guide pratique "Pour une bonne gestion des déchets produits par les établissements de santé et médico-sociaux - Déchets issus de médicaments et déchets liquides". Ce guide rappelle les règles en vigueur et émet des recommandations en matière de gestion de déchets en évoquant le tri, l'emballage, le stockage, le transport et l'élimination de déchets. (lire le flyer de présentation)


 


Eurogip

Afin de dégager des tendances et de permettre des comparaisons plus fines, Eurogip publie un rapport sur "les indicateurs bilatéraux relatifs à la sinistralité au travail en Allemagne et en France de 2010 à 2014".

IRSST
◊ L'Institut de Recherche Robert-Sauvé en Santé et en Sécurité du Travail, vient de publier un rapport : "Etude sur le vieillissement, la dégradation et la durée de vie des équipements de protection contre les chutes - cordes d'assurance" - Lire le communiqué de presse -

Jeunes au travail

◊ Les jeunes au travail au Québec : selon l’Institut de la statistique du Québec, les élèves de 15 à 19 ans sont de plus en plus nombreux sur le marché du travail. L’IRSST, préoccupé par la SST des jeunes, a collaboré à l’Étude longitudinale du développement des enfants du Québec (ÉLDEQ) pour recueillir des données probantes sur les caractéristiques et les trajectoires des jeunes qui effectuent une entrée précoce sur le marché du travail. L"Institut reprend dans un fascicule les éléments essentiels de cette recherche.

 

 

MANIFESTATIONS



- 13 et 14 octobre 2016 : 10ème anniversaire du partenariat Chantier écoles-INRS

- 14 octobre Le Havre - 21 octobre Marseille : deux matinées d'information " Prévenir le risque chimique lié à l'ouverture des conteneurs"

- 18 et 19 octobre 2016 :  53èmes Journées Santé Travail du CISME : "Stratégie globale d'intervention en direction des TPE - Paris - 


- 20 et 21 octobre 2016 : "
Symposium Homme-Machine : Risques liés aux systèmes de production aujourd'hui et demain " - organisé par l'AISS - Strasbourg


- du 7 au 9 novembre 2016 : Expoprotection - Le salon de la prévention et de la gestion des risques - Paris Porte de Versailles


- 22 novembre 2016 : Journée technique Horaires atypiques - organisée par l'INRS - Paris

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