Documentation Tarification

 

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  • Les deux documents suivants : « Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte – Notice 1 et Notice 4 – concernent respectivement les activités hors BTP et les établissements situés hors Alsace-Moselle pour le premier et les activités du BTP et les établissements situés hors Alsace-Moselle pour le second
  • Le document « Evolution de la tarification» présente un tour d’horizon et détaille les différentes mesures prévues entre 2017 et 2022 pour simplifier les démarches et encourager la prévention dans l’entreprise.
  • Le document « La tarification, levier essentiel de la gestion du risque professionnel », apporte un éclairage sur les différents paramètres qui déterminent la politique de tarification à mettre en œuvre en phase avec les axes stratégiques de la COG AT/MP 2014-2017

 

 

FichierDescriptionTaille du fichierDate de Création
Télécharger ce fichier (comprendre votre tarification ATMP_notice1.pdf)Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte – Notice 1 – Année 2017459 kB 08-08-2017
Télécharger ce fichier (comprendre votre tarification ATMP_notice4.pdf)Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte – Notice 4 – Année 2017458 kB 08-08-2017
Télécharger ce fichier (Evolution de la tarification.pdf)Evolution de la tarification 392 kB 02-05-2017
Télécharger ce fichier (comprendre_et_expliquer_les_nouvelles_regles_de_la_tarification.pdf)Comprendre et expliquer les nouvelles règles de la tarification 2791 kB 02-05-2017
Télécharger ce fichier (La tarification levier essentiel de la gestion du risque professionnel.pdf)La tarification, levier essentiel de la gestion du risque professionnel – 2015 1152 kB 02-12-2015