Charte de bonnes pratiques sur les chantiers de construction de maisons individuelles

Les constructeurs de LCA-FFB, la Carsat et l’OPPBTP ont élaboré une charte de bonnes pratiques visant à développer la prévention de la santé et l’amélioration des conditions de travail sur les chantiers de construction de maisons individuelles par un maître d’ouvrage particulier.

 

Les documents répertoriés dans le tableau ci-dessous reprennent :

  • La charte
  • Annexe 1 : Bonnes pratiques de prévention à appliquer sur les chantiers de construction de maisons individuelles
  • Annexe 2 : Exemple d’organisation de chantier
  • Annexe 3 : Phrases types pouvant être intégrées au contrat de sous-traitance (non exhaustif)
FichierDescriptionTaille du fichierDate de Création
Télécharger ce fichier (2Liste_des_signataires_19.jpg)Liste des signataires 19 826 kB 08-11-2017
Télécharger ce fichier (Liste_societes_adresses_signataires_charte_securite_LCAFFB17.pdf)Liste des signataires 17 33 kB 10-07-2017
Télécharger ce fichier (CHARTE.pdf)Charte de bonnes pratiques 1658 kB 10-07-2017
Télécharger ce fichier (ANNEXE1.pdf)Annexe 1Bonnes pratiques de prévention2451 kB 10-07-2017
Télécharger ce fichier (ANNEXE2.pdf)Annexe 2Organisation du chantier2665 kB 10-07-2017
Télécharger ce fichier (ANNEXE3.pdf)Annexe 3Phrases types1180 kB 10-07-2017